GLOSSAIRE

Les mots ci-dessous, dont la première lettre est en majuscule, seront définis tel que suit :

Acceptation : validation par le Client de sa commande.
Conditions Générales de Livraison : se réfèrent aux présentes conditions de livraison décrites ci-dessous.
Conditions de Livraison : se réfèrent aux Conditions Générales de Livraison et aux conditions particulières de livraison décrites dans le www.mademoisellekelapa.com se réfèrent aux présentes conditions de livraison décrites ci-dessous.
Conditions Générales de Vente : se réfèrent aux présentes conditions de vente décrites ci-dessous
Conditions de Vente : se réfèrent aux Conditions Générales de Vente et aux conditions particulières de vente décrites dans sur le site www.mademoisellekelapa.com
Client : Internaute passant une commande ferme, pour son compte ou pour celui d'une personne morale, des Produits sur le site www.mademoisellekelapa.com
Mentions Légales et Conditions d'Utilisation : se réfèrent aux mentions légales et conditions d'utilisation du site www.mademoisellekelapa.com incluant les limitations de responsabilité
Produit : produits et/ou services mis en vente sur le site www.mademoisellekelapa.com
Territoire de Livraison : Monde

PREAMBULE

MADEMOISELLE KELAPA est une société basée à Bali en Indonésie, concevant des produits cosmétiques de haute qualité à base de produits naturels.
Le Client adhère aux Conditions de Vente et Conditions de Livraison des Produits ainsi qu'aux Mentions Légales et Conditions d'Utilisation du site www.mademoisellekelapa.com régissant les relations contractuelles entre lui-même (personne physique ou personne morale) et MADEMOISELLE KELAPA, notamment à l'occasion de l'achat d'un Produit par le Client sur le site www.mademoisellekelapa.com.
Le Client du site www.mademoisellekelapa.com déclare disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour souscrire, accéder aux services proposés par MADEMOISELLE KELAPA et les utiliser.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.mademoisellekelapa.com est soumise à l'accord préalable de MADEMOISELLE KELAPA. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site www.mademoisellekelapa.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de MADEMOISELLE KELAPA

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site www.mademoisellekelapa.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de MADEMOISELLE KELAPA une contrefaçon.

Description des Produits

MADEMOISELLE KELAPA propose sur le site www.mademoisellekelapa.com l'achat en ligne de ses Produits cosmétiques.
Les photos des Produits sur le site www.mademoisellekelapa.com ne sont pas contractuelles.
Les Produits sont plus amplement décrits dans les pages du site www.mademoisellekelapa.com. Il est possible que le produit commandé soit livré au Client dans un packaging différent de celui des photos présentées, en cas de rupture de stock du packaging initial. Dans ce cas, MADEMOISELLE KELAPA s’engage à en informer le client par email et lui laisser la possibilité de modifier ou d’annuler partiellement ou totalement sa commande.
Les tarifs sont spécifiés sur le site www.mademoisellekelapa.com pour chacun des Produits, ainsi que les frais de livraison relatifs à leur expédition à l'adresse choisie par le Client. Le coût total du Produit sélectionné, incluant les taxes et la livraison, est décrit dans le site www.mademoisellekelapa.com et notamment récapitulé au moment de la validation de la commande par le Client.

Validation de la commande

Après avoir pris connaissance de la description des différents Produits proposés, de leurs prix, des Conditions d'Utilisation, des Mentions Légales, des Conditions de Vente et des Conditions de Livraison, le Client sélectionne le ou les Produits qu'il souhaite commander ainsi que le mode de livraison des Produits.
En passant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente contenues dans les pages du site www.mademoisellekelapa.com qui décrivent le Produit (dénomination, contenance, prix, spécificités techniques et d'usage, garanties, etc.) et déclare expressément les accepter sans réserves.
Au moment de la validation de la commande, le Client aura la possibilité :
- de modifier ses choix,
- de relire, imprimer et sauvegarder les Mentions légales et les Conditions Générales de Vente,
- de procéder à l'Acceptation de sa commande en cliquant sur le bouton « Valider votre commande ».
L'Acceptation emporte acceptation totale et inconditionnelle par le Client des présentes Conditions de Vente ainsi que des Conditions Générales d'Utilisation et Conditions de Livraisons du site www.mademoisellekelapa.com sous réserve de dispositions dérogatoires établies par écrit entre MADEMOISELLE KELAPA et le Client.
Sauf preuve contraire, les données fournies par le Client et enregistrées par MADEMOISELLE KELAPA constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre MADEMOISELLE KELAPA et le Client.
Après Acceptation, le Client recevra à l'adresse électronique qu'il a indiquée un courriel de confirmation de sa commande. Ce courrier électronique confirmera la réception de la commande du Client par MADEMOISELLE KELAPA et vaudra facture.
En cas de commande anormalement importante en quantité d'un Client, ou en cas de rupture de stock du Produit commandé, MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit d'annuler cette commande et de contacter le Client pour l'en informer.
MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit de procéder à une validation de l'identité de Client avant la délivrance du Produit au Client.
MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit de ne pas honorer une commande lorsque le Client qui la passe fait l'objet d'un litige en cours pour défaut de paiement total ou partiel d'une commande précédente avec MADEMOISELLE KELAPA.

Validité des informations fournies

Le Client du site www.mademoisellekelapa.com s'engage à fournir des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription proposé par notre site internet. Dans l'hypothèse contraire, MADEMOISELLE KELAPA décline toute responsabilité en l'absence de remise, totale ou partielle, des Produits commandés par le Client.

Prix

Les prix des Produits sont annoncés en euros, toutes taxes comprises.
MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit de modifier les prix de ses Produits à tout moment selon la procédure décrite aux « modifications des Conditions Générales de Vente ». En tout état de cause, les Produits seront facturés sur la base du prix des Produits affiché au moment de l'Acceptation.

Paiement et facturation

Le règlement des Produits commandés s'effectue par :
- Carte Bancaire (Visa ou Mastercard) ;
- Paypal
– HiPay
– Stripe
Le service de paiement en ligne est sécurisé mais ne comporte aucune police d'assurance supplémentaire, notamment en cas de vol de la carte bancaire du client.
En cas d'impayé du fait d'une utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement, MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit d'appliquer au Client des frais de dossier supplémentaires.
Il appartient au Client de vérifier le formulaire d'envoi de paiement avant toute Acceptation.
En tout état de cause, MADEMOISELLE KELAPA ne peut être tenu(e) responsable des problèmes ou retards liés au fonctionnement des procédures de paiement.
Les sommes versées dans le cadre d'un paiement en ligne ne pourront en aucun cas être qualifiées d'arrhes ou d'acomptes.

Services de livraison

Les frais d'expédition ne sont pas inclus dans les prix des Produits tels qu'affichés sur les pages du site www.mademoisellekelapa.com décrivant les Produits. En revanche, au moment de la validation de la commande, le prix inclura les coûts relatifs à la livraison des Produits.
Lorsque le Client passe une commande concomitante de plusieurs Produits et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande sera basée sur la date la plus éloignée pour que l'ensemble des Produits puisse faire l'objet d'une unique livraison.

Frais de livraison

Le Client se voit proposer deux choix de livraison :
- Livraison en 2 à 3 semaines ouvrées : les frais de livraison imputés pour ce mode de livraison sont de 10 euros par commande.
- Livraison express en 3 à 5 jours ouvrés : les frais de livraison imputés pour ce mode de livraison sont de 30 euros.

Confirmation de la date de livraison et de l'adresse de livraison

Après validation du paiement de la commande à la validation directe en cas de règlement en ligne, le Client est avisé par courrier électronique de la date d'expédition et/ou de livraison ainsi que de l'adresse de livraison.
Les délais initialement annoncés pourront exceptionnellement être retardés en cas de rupture de stock.
Nous nous efforçons de traiter, d'emballer et d'expédier vos achats dans les 24 à 48 heures suivant la commande.
MADEMOISELLE KELAPA ne fonctionne pas pendant le week-end. A ce titre, les commandes passées après la fermeture des bureaux (aux horaires indonésiennes) vendredi soir ne seront pas traitées avant le lundi matin suivant.
Le délai de traitement des commandes peut être retardé pendant les périodes de soldes ou de fêtes nationales balinaises.

En cas de retard d'expédition, un courrier électronique sera envoyé par www.mademoisellekelapa.com au Client.
Conformément aux dispositions légales, dans l'hypothèse où le retard de livraison excèderait 7 jours par rapport à la date initialement prévue, le Client bénéficie de la possibilité d'annuler sa commande dans un délai de 30 jours ouvrés sous réserve que le Produit soit retourné complet et dans son état d'origine à MADEMOISELLE KELAPA.
Absence de toute responsabilité relative à la livraison notamment dans les cas suivants :
- Retour de colis suite à une erreur d'adresse ou à une adresse incomplète. Le colis pourra être réexpédié contre paiement de nouveaux frais de port.
- Retour de colis suite à la non récupération du colis dans les délais impartis auprès des services du prestataire de la livraison. Un nouveau colis pourra être expédié sur demande du client, faisant l'objet d'une nouvelle facturation à charge du client.
- MADEMOISELLE KELAPA ne sera pas tenu responsable des colis perdus en transit ou des tentatives de livraison échouées pour quelque raison que ce soit.

Taxes et douane

MADEMOISELLE KELAPA ne prend aucune responsabilité concernant les droits de douane, taxes étrangères ou autres frais qui peuvent être imposés lors de l'importation dans votre pays.
Toutes les taxes et les droits diffèrent entre les pays et les États, par conséquent, nous sommes incapables de fournir une estimation des coûts avant la livraison. Ces coûts sont établis par les services postaux et sont hors de notre périmètre de décision.
Nous nous efforcerons d'informer tous nos clients des restrictions d'importation pertinentes dont nous avons connaissance. L'acceptation de telles restrictions et le paiement de tous les coûts associés sont considérés comme de la responsabilité du Client.
Pour plus d'informations, nous vous conseillons de contacter votre bureau de douane.
Les frais de livraison et les taxes ne seront pas remboursés pour les colis refusés en raison des taxes et des droits de douane.

Réclamations

La propriété des Produits matériels étant transférée dès l'acceptation de la livraison, il appartient au Client de vérifier le colis à la réception, de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées auprès du livreur et les signaler sur le bon de livraison joint au colis. Si les Produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, lesdites réserves et réclamations doivent être ensuite adressées par courrier électronique à MADEMOISELLE KELAPA, dans les 48 heures suivant la réception des Produits, en joignant impérativement le colis concerné. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
En cas d'absence du Client lors du passage du livreur, le Client devra se référer aux conditions de chacun des prestataires de livraison pour savoir quelles sont les modalités à suivre pour récupérer le produit.

Cas de Produits achetés et expédiés hors du territoire indonésien :

Les Produits du site www.mademoisellekelapa.com sont fabriqués et distribués en conformité avec la législation Indonésienne en vigueur. La responsabilité de MADEMOISELLE KELAPA ne saurait être engagée en cas de non-conformité avec la législation d'un autre pays où le Produit serait expédié.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales du Code de la consommation, le Client qui revêt la qualité de consommateur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des Produits matériels, pour exercer son droit de rétractation auprès de MADEMOISELLE KELAPA sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Concernant les Produits matériels, les frais de retour seront à la charge du Client.
Concernant les Produits matériels, les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets, permettant une nouvelle commercialisation. Par exception, sauf si les parties en ont convenu autrement, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Produits dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier, les Produits personnalisés, pour les Produits qui se périment rapidement.

Autonomie des clauses du contrat

Dans l'hypothèse où une clause du présent contrat serait déclarée inapplicable ou non-avenue, les autres clauses continuent de s'appliquer et les parties au contrat procèdent éventuellement à sa renégociation en vue de préserver l'équilibre initialement établi.

Modification des Conditions Générales de Vente

MADEMOISELLE KELAPA se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que l'étendue de sa prestation vis-à-vis du Client du site www.mademoisellekelapa.com.
Ces modifications entreront en vigueur au moment de leur mise en ligne sur le site www.mademoisellekelapa.com, étant entendu que le prix du Produit sera en tout état de cause, celui affiché au moment de l'Acceptation.

Date de la dernière mise à jour

La dernière mise à jour des conditions de vente date du 26 juillet 2018.

Traitement des données

Les informations personnelles récoltées ne seront en aucun cas divulguées à des tiers et ne seront utilisées que dans le cadre de la correspondance commerciale avec MADEMOISELLE KELAPA.


Merci pour vos achats sur notre site MADEMOISELLE KELAPA.
Nous nous réservons le droit de modifier nos Mentions Légales à tout moment. Tous les ajustements et modifications à nos Mentions Légales seront affichés en ligne. Vous pourrez continuer votre shopping sur www.mademoisellekelapa.com en acceptant nos nouvelles modalités et conditions légales.